Pour parler au langage de l’époque, la cristallisation c’est l’histoire d’une disruption juridique : un levier de sécurité dans un système à fortes turbulences. La notion de « cristallisation » ...

La nouvelle loi de 2025 réforme le contentieux de l'urbanisme en limitant la possibilité pour l'administration d'invoquer des motifs de refus tardifs, en instaurant une cristallisation des motifs.

À l'inverse, dans des conditions de cristallisation rapide, comme lors d'une éruption volcanique ou dans des laves en refroidissement brutal, les cristaux ne disposent pas du temps ou de l'espace ...

Le Conseil d'État a récemment nuancé le mécanisme de cristallisation des règles d'urbanisme dans les lotissements, en insistant sur la nécessité d'une division effective des terrains avant la demande ...

Le manoir de Saint-Pol-Roux, dit du « Boultous » (baudroie, en breton), se trouve en surplomb de la plage de Pen-Hat et de la mer d’Iroise, à Camaret-sur-Mer (Finistère). C’est le point de départ du ...